QUAL'IT.
Présentation de la marque QUAL'IT.
Déposée le 27 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) J3TEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAL'IT. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAL'IT. est expirée depuis le 27 juillet 2019.
J3TEL a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Errata de la publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53