Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAL'IT.
J3TEL, SA

Numéro de dépôt :
3662876
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
QUAL\'IT. de J3TEL

Présentation de la marque QUAL'IT.

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) J3TEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAL'IT. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J3TEL domicilié(e) 6 AVENUE DES ANDES MINIPARC BAT 10 - 91952 - COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 476 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BLONDEAU, J3TEL, SA domicilié(e) 6 AVENUE DES ANDES MINIPARC BAT 10 - 91952 - COURTABOEUF CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAL'IT. est expirée depuis le 27 juillet 2019.

J3TEL a également déposé les autres marques suivantes : TENEDIS IT AND DIGITAL PERFORMANCE , Q'LAB , TENEDIS METROLOGIE ET PERFORMANCE , TENEDIS METROLOGIE & PERFORMANCE


J3TEL, SA - 6 AVENUE DES ANDES MINIPARC BAT 10 - 91952 - COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 325476695


M. BLONDEAU, J3TEL, SA - 6 AVENUE DES ANDES MINIPARC BAT 10 - 91952 - COURTABOEUF CEDEX - France


Republication pour erratum - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Errata de la publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Logiciel appareil et instrument scientifique (autre qu'à usage médical). Appareil de test réseau et télécom, à savoir logiciel.